Immobilier : Notions essentielles
Résumé
Certaines notions sont essentielles pour bien aborder le métier de la transaction immobilière.
Il en est ainsi du droit des biens et du droit de propriété.
Comment, en effet, pouvoir prétendre vendre des biens immobiliers dans de bonnes conditions si on ignore ce qu’est la propriété et ce qu’est un bien au sens juridique du terme ?
À la fin du parcours, vous saurez faire la différence entre un bien meuble ou immeuble, corporel ou incorporel, vous comprendrez le mécanisme de la propriété et saurez ce qu’est un démembrement de propriété.
Ainsi, vous saurez analyser et évaluer les différentes problématiques qui pourront se présenter et leur apporter des réponses adaptées.
Objectifs
Savoir faire la différence entre un bien meuble et immeuble ainsi qu’entre un bien corporel et incorporel.
Savoir ce qu’est le patrimoine et être capable de différencier le droit réel et le droit personnel.
Comprendre le mécanisme de la propriété, ses attributs, ses caractères et savoir ce qu’est un démembrement de propriété.
Être capable de conseiller utilement vendeurs et acquéreurs et savoir procéder aux vérifications nécessaires lors d’une transaction immobilière.
Présentation générale
Durée
3h00
Pré-requis :
Professionnel : Aucun
Général : Être doté d’un bon esprit d’analyse. Savoir développer une réflexion et construire un raisonnement.
Méthode pédagogique
Parcours en ligne disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Programme Résumé
Partie 1 : Le droit des biens
Définition
Les biens
Le patrimoine
Droit réel et droit personnel
Les choses
Partie 2 : Le droit de propriété
Introduction
Les attributs du droit de propriété
Les caractères du droit de propriété
Démembrement de propriété
Vente d’un bien immobilier démembré
