Immobilier : Notions essentielles
Certaines notions sont essentielles pour bien aborder le métier de la transaction immobilière.
Il en est ainsi du droit des biens et du droit de propriété.
Comment, en effet, pouvoir prétendre vendre des biens immobiliers dans de bonnes conditions si on ignore ce qu’est la propriété et ce qu’est un bien au sens juridique du terme ?
À la fin du parcours, vous saurez faire la différence entre un bien meuble ou immeuble, corporel ou incorporel, vous comprendrez le mécanisme de la propriété et saurez ce qu’est un démembrement de propriété.
Ainsi, vous saurez analyser et évaluer les différentes problématiques qui pourront se présenter et leur apporter des réponses adaptées.
Fiche pédagogique
Validation Loi ALUR
2h00
Public
Agents et négociateurs en transaction immobilière ou qui souhaitent le devenir.
Pré-requis :
Professionnel : Aucun
Général : Être doté d’un bon esprit d’analyse. Savoir développer une réflexion et construire un raisonnement.
Méthode pédagogique
Parcours en ligne disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Moyens pédagogiques
- Des fiches d’explications,
- Des vidéos de résumé,
- Des tests de connaissance ludiques et variés,
- Des liens menant vers les textes législatifs et jurisprudences.
Objectifs pédagogiques :
A l’issue de ce parcours, vous connaîtrez les notions fondamentales du droit des biens et du droit de propriété, indispensables à l’exercice de l’activité d’intermédiaire en transaction immobilière.
Vous saurez analyser et évaluer les différentes problématiques qui pourront se présenter et leur apporter des réponses adaptées.
Programme
Partie 1 : Le droit des biens
Définition
Les biens
Le patrimoine
Droit réel et droit personnel
Les choses
Partie 2 : Le droit de propriété
Introduction
Les attributs du droit de propriété
Les caractères du droit de propriété
Démembrement de propriété
Vente d’un bien immobilier démembré